Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Ame Matcha l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom commercial : Ame Matcha
Entreprise : Maison NG
Forme juridique : SASU
Capital social : 1000€
Adresse du siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
Email : contact@amematcha.com
Numéro SIRET : 99031219100010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR21990312191
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Natalia Garde, en qualité de Présidente directrice générale.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1-613-241-2828
Site web : https://www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Ame Matcha (textes, images, graphismes, logos, marques, vidéos, icônes, sons, etc.) est la propriété exclusive de Ame Matcha, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Ame Matcha.
Responsabilité
Ame Matcha s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
Les produits proposés sont des produits alimentaires destinés à la consommation.
Ils ne constituent en aucun cas des médicaments et ne remplacent pas un avis médical.
Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont effectués conformément à la législation en vigueur et sont détaillés dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.